Bienvenue sur le site Internet de Hart Stores Inc. Nous vous invitons à lire attentivement cet Avis légal. En visitant ce site, vous acceptez implicitement les conditions d’utilisation énoncées ici. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, veuillez vous abstenir d’accéder ou d’utiliser le Site. Le site HartStores.com vise à fournir des informations sur les produits et services des magasins Hart. Nous nous efforçons de tenir à jour les renseignements qui y sont publiés. Il peut cependant arriver que des erreurs ou des inexactitudes se produisent. Hart Stores Inc. se réserve le droit de modifier, à tout moment, les prix, frais, charges et descriptions des produits et services annoncés sur ce Site.

Utilisation du site et du matériel du site

Sauf indication contraire, expressément énoncée aux présentes, ce site est mis à votre disposition pour votre utilisation personnelle à des fins non commerciales et il vous est interdit de copier du matériel provenant de ce site à des fins commerciales. Vous pouvez copier du matériel provenant du présent site en quantité limitée pour votre utilisation personnelle à des fins non commerciales, à condition que notre avis de droits d’auteur soit apposé sur le matériel copié. Hart Stores Inc. se réserve le droit de limiter en tout temps votre utilisation du site, notamment de vous retirer l’autorisation de faire des copies du matériel provenant du présent site. Il vous est interdit d’utiliser ce site pour afficher ou transmettre tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, scandaleux, outrageant, pornographique ou blasphématoire ou tout matériel susceptible de constituer des agissements illicites ou de les cautionner. Hart Stores Inc. peut, de temps à autre, surveiller ou examiner le contenu transmis par l’intermédiaire du présent site ou affiché sur celui-ci et se réserve le droit de supprimer tout matériel qu’il jugera inapproprié. Hart Stores Inc. n’y est aucunement obligé et, par conséquent, décline toute responsabilité à l’égard du matériel transmis par l’intermédiaire du site ou affiché sur celui-ci et à l’égard des dommages pouvant en résulter. Hart Stores se réserve le droit de : (a) corriger toute erreur, inexactitude ou omission à tout moment, sans avis et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne; (b) modifier, à tout moment, les produits et services annoncés ou en vente sur le site Web, les prix, frais, charges, descriptions des produits et services, toute offre promotionnelle et tout autre élément du contenu du site Web sans avis et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne; (c) rejeter, corriger, annuler ou résilier toute commande, y compris des commandes acceptées, pour quelque raison que ce soit et (d) limiter les quantités des produits et services disponibles pour la vente ou vendus.

Droit à la propriété intellectuelle

Hart Stores Inc. est propriétaire de tous les droits d’auteur afférents au matériel qui figure sur ce site ainsi que des droits d’auteur afférents au matériel qui provient de ce site. Nonobstant toute autre modalité énoncée dans la présente entente, Hart Stores Inc. conserve la propriété de tous les droits d’auteur afférents à ce site, au matériel qui y figure et au matériel qui provient de ce site. Le présent site Web contient plusieurs marques de commerce, noms, conceptions d’emballage, droits d’auteur et autres formes de propriété intellectuelle de grande valeur dont la propriété et l’utilisation sont exclusives à Hart Stores Inc. Inc. et/ou à ses sociétés affiliées. Les Marques de commerce figurant sur ce site sont protégées par les lois nationales et internationales sur les marques de commerce et les droits d’auteur. En vertu de ces lois, il est interdit de copier ou reproduire lesdites Marques de commerce et aucune disposition contenue aux présentes ne peut être interprétée comme conférant implicitement ou autrement toute licence ou marque de commerce, ou tout droit en vertu de tout brevet, tout droit d’auteur ou autre droit de propriété. Par conséquent, l’utilisation des Marques de commerce est strictement interdite. Tous droits réservés.

Avis de non-responsabilité

Vous utilisez le présent site et le matériel provenant de celui-ci à vos propres risques. Hart Stores Inc. s’efforce que l’information concernant le matériel présenté sur le présent site soit exacte et à jour. Néanmoins, Hart Stores Inc. ne fait aucune représentation et ne donne aucune garantie concernant l’exactitude ou la présentation de l’information en temps opportun du matériel offert sur ce site. Hart Stores Inc. décline toute responsabilité pour toute erreur ou omission sur ce site et les dommages pouvant en résulter. Le présent site peut contenir des documents (ou faire référence à des documents) contenant des énoncés de nature prospective qui prennent en compte les attentes de la direction à l’égard de la croissance, des résultats d’exploitation et de la performance à venir, ainsi que des perspectives et occasions d’affaires relatives à Hart Stores Inc.. Dans la mesure du possible, des mots tels que « anticipe », « croit », « s’attend à », « a l’intention de » et des expressions similaires ont été utilisées pour identifier les énoncés de nature prospective. Ces énoncés reflètent les opinions de la direction et sont basés sur les renseignements qui étaient à sa disposition au moment où les documents ont été préparés. Les énoncés de nature prospective s’accompagnent de risques importants, d’incertitudes et d’hypothèses. De nombreux facteurs peuvent intervenir et faire en sorte que les résultats réels, la performance ou les réalisations diffèrent substantiellement des résultats (ou des résultats implicites) mentionnés dans les énoncés de nature prospective. Ces facteurs devraient être considérés avec attention et les investisseurs potentiels ne devraient pas se fier de façon indue aux énoncés de nature prospective. Bien que les énoncés de nature prospective contenus sur le présent site ou dans les documents auxquels ce site fait référence soient basés sur ce que la direction croit être des hypothèses raisonnables, Hart Stores Inc. ne peut pas garantir aux acheteurs potentiels que les résultats réels seront conformes aux énoncés de nature prospective. Ces énoncés de nature prospective sont élaborés à la date à laquelle les documents ont été préparés et Hart Stores Inc. n’est aucunement tenu de les mettre à jour ou de les réviser pour qu’ils tiennent compte des nouveaux événements et des nouvelles circonstances. Ni Hart Stores Inc., ni aucun de ses mandataires ni toute autre partie ayant participé à la création, à la production ou à la livraison de ce site ne peut être tenu responsable de quelque dommage que ce soit pouvant survenir à la suite de votre accès à ce site ou de votre utilisation de ce site ou de tout matériel provenant de celui-ci. Sans restreindre la portée de ce qui précède, le présent site et tout le matériel y figurant sont fournis « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, MAIS NON EXCLUSIVEMENT, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. Hart Stores Inc. décline toute responsabilité pour tout dommage que vous, votre ordinateur, ou d’autres biens vous appartenant pourriez subir en accédant au présent site, en l’utilisant ou téléchargeant tout matériel mis à disposition sur celui-ci.

Liens

Hart Stores Inc. n’a examiné, en tout ou en partie, aucun des sites Web pouvant être liés au présent site et décline toute responsabilité à l’égard de tout site lié au présent site. Lorsque vous faites le lien vers tout autre site à partir de celui-ci, vous le faites à vos propres risques. En établissant le lien vers un site ou en permettant un lien vers le présent site, Hart Stores Inc. ne cautionne pas l’exploitant du site ou n’assume pas la responsabilité du contenu du site en lien.

Communication d’idées/utilisation de l’information

Hart Stores Inc. n’accepte aucune idée non sollicitée pour de nouveaux produits et emballages, pour du marketing, de la publicité, de la recherche, pour des activités commerciales, etc. Si vous ne respectez pas la présente politique, et que vous soumettez une idée à Hart Stores Inc., vous acceptez que l’idée devienne et demeure la propriété exclusive de Hart Stores Inc. sans aucune obligation de la part de Hart Stores Inc. et sans qu’aucune rémunération vous soit accordée par Hart Stores Inc. Si, en répondant à Hart Stores Inc., vous communiquez des renseignements, y compris, mais sans s’y limiter des rétroactions, des données, des commentaires, des suggestions et des renseignements du même ordre, ces renseignements ne sont pas réputés confidentiels. Tous les renseignements communiqués sont réputés être la propriété de Hart Stores Inc., et, en soumettant ces renseignements, vous cédez à Hart Stores Inc. tous les droits, titres, et intérêts de tels renseignements dans le monde entier. Hart Stores Inc. ne pourra être tenue responsable de toute utilisation ou divulgation de ces renseignements. Hart Stores Inc. n’a aucune obligation de garder ces renseignements confidentiels et sera libre de reproduire, d’utiliser, de divulguer et de distribuer les renseignements à d’autres sans aucune restriction. Hart Stores Inc. sera libre d’utiliser toute idée, tout concept, tout savoir-faire ou toute technique contenus dans ces renseignements à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, pour mettre au point, fabriquer et commercialiser des produits qui contiennent ces renseignements ou qui sont basés sur ces renseignements. En vous invitant à lui faire part de vos commentaires et de vos suggestions sur ce site et sur les produits, Hart Stores Inc. ne cherche pas à solliciter auprès de vous des idées, des suggestions, du matériel ou d’autres renseignements confidentiels ou exclusifs concernant la mise au point, la conception, le design, la modification, la fabrication ou le marketing de ses produits ou de tout nouveau produit. En communiquant des renseignements, vous garantissez à Hart Stores Inc. le droit de les publier, de les utiliser dans le cadre de ses activités, et d’intégrer les concepts qui ont été communiqués dans les produits de Hart Stores Inc. sans aucune obligation de Hart Stores Inc. à votre égard et sans qu’aucune rémunération ne vous soit accordée.

Divisibilité

Advenant qu’une disposition quelconque du présent Avis légal soit contraire à la loi, nulle ou non exécutoire pour quelque motif, elle sera réputée divisible de l’Avis légal et n’aura pas d’incidence sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions.

Loi applicable et juridiction

Cette entente et son interprétation sont sujettes aux lois applicables qui sont en vigueur au Québec et au Canada. Les tribunaux du district de Montréal, province de Québec, ont la juridiction exclusive pour entendre tout différend relatif à la présente entente, incluant son interprétation et ses effets.

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Sauf indication contraire, expressément énoncée aux présentes, ce site est mis à votre disposition pour votre utilisation personnelle à des fins non commerciales et il vous est interdit de copier du matériel provenant de ce site à des fins commerciales. Vous pouvez copier du matériel provenant du présent site en quantité limitée pour votre utilisation personnelle à des fins non commerciales, à condition que notre avis de droits d’auteur soit apposé sur le matériel copié. Hart Stores Inc. se réserve le droit de limiter en tout temps votre utilisation du site, notamment de vous retirer l’autorisation de faire des copies du matériel provenant du présent site. Il vous est interdit d’utiliser ce site pour afficher ou transmettre tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, scandaleux, outrageant, pornographique ou blasphématoire ou tout matériel susceptible de constituer des agissements illicites ou de les cautionner. Hart Stores Inc. peut, de temps à autre, surveiller ou examiner le contenu transmis par l’intermédiaire du présent site ou affiché sur celui-ci et se réserve le droit de supprimer tout matériel qu’il jugera inapproprié. Hart Stores Inc. n’y est aucunement obligé et, par conséquent, décline toute responsabilité à l’égard du matériel transmis par l’intermédiaire du site ou affiché sur celui-ci et à l’égard des dommages pouvant en résulter. Hart Stores se réserve le droit de : (a) corriger toute erreur, inexactitude ou omission à tout moment, sans avis et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne; (b) modifier, à tout moment, les produits et services annoncés ou en vente sur le site Web, les prix, frais, charges, descriptions des produits et services, toute offre promotionnelle et tout autre élément du contenu du site Web sans avis et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne; (c) rejeter, corriger, annuler ou résilier toute commande, y compris des commandes acceptées, pour quelque raison que ce soit et (d) limiter les quantités des produits et services disponibles pour la vente ou vendus.

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Cette entente et son interprétation sont sujettes aux lois applicables qui sont en vigueur au Québec et au Canada. Les tribunaux du district de Montréal, province de Québec, ont la juridiction exclusive pour entendre tout différend relatif à la présente entente, incluant son interprétation et ses effets.